01Éditeur du site
Le site ticquai.com est édité par :
- Dénomination
- Ticquai
- Forme juridique
- EURL (entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée)
- Capital social
- 1 000 €
- Siège social
- 10 place des Archives, 69002 Lyon, France
- SIRET
- [À compléter : en cours d’immatriculation]
- RCS
- [À compléter : numéro et ville d’immatriculation]
- TVA intracommunautaire
- [À compléter : numéro de TVA]
- Directeur de la publication
- Hugo Bertron
- hugo.bertron@ticquai.com
- Téléphone
- 07 83 96 08 71
02Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- +33 9 72 10 10 07
- Site internet
- www.ovhcloud.com
03Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site est protégé par le droit d’auteur. Plus précisément :
- Les photographies présentées sur le site ont été réalisées par Hugo Bertron. Tous droits réservés.
- Les créations artistiques de Margaux Veaudor (illustrations, motifs, œuvres) restent la propriété exclusive de Margaux Veaudor. Leur présentation sur le site ne vaut cession d’aucun droit.
- Le design visuel du site (identité visuelle, mise en page, éléments graphiques, animations) est la propriété exclusive de Hugo Bertron.
- Les designs, concepts et produits présentés sur le site, à l’exception des collaborations artistiques, relèvent de la stricte et exclusive propriété de Hugo Bertron.
- Les polices de caractères utilisées (Playfair Display, Lora, Oswald, Jost, Libre Baskerville, Figtree) sont diffusées sous licence libre SIL Open Font License et hébergées sur ce site.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de leur titulaire (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
04Responsabilité et liens externes
Ticquai s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les informations du site sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : chaque pièce fait l’objet d’un échange et d’un accord préalables.
Le site contient des liens vers des sites tiers (Instagram, LinkedIn, site de l’artiste Margaux Veaudor). Ticquai n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
05Données personnelles
Les informations transmises via le formulaire de contact sont traitées conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD). Pour en savoir plus et exercer vos droits, consultez notre politique du site.
06Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants et R.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose à un professionnel.
Ticquai ne propose pas, à ce jour, de vente en ligne : les pièces sont conçues et vendues après un échange direct avec le client. En cas de litige, le consommateur est invité à adresser d’abord une réclamation écrite à hugo.bertron@ticquai.com. À défaut de réponse satisfaisante, il peut saisir le médiateur de la consommation dont relève Ticquai :
- Médiateur
- [À compléter : nom, adresse postale et site internet du médiateur auquel Ticquai adhère]
Cette disposition protège les consommateurs (particuliers). Elle ne s’applique pas aux clients professionnels.
07Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Lyon sont compétents, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs.